Sous le titre, « Santé connectée, de la e-santé à la santé connectée », le Conseil national de l’ordre des médecins (CNOM) a publié début février un livre blanc de 36 pages qui fait le point sur toutes les questions d’ordre éthique et déontologique qui peuvent se poser aux médecins. Face aux objets connectés et aux applications, le CNOM les encourage à en adopter les aspects utiles et bénéfiques dans leurs pratiques médicales, évoquant aussi bien le quantified self, que l’automesure et la maison intelligente. On lit dans ce document que « l’impact de la m-santé sera sans doute le plus probant dans les cas où ses usages seront intégrés à des organisations de soins structurées par la médecine ». De fait, les sociétés savantes (en cardiologie, en diabétologie…) s’intéressent de plus en plus aux objets connectés et les médecins ne sont pas les derniers à participer au développement d’applications pour smartphones (voir la remise des Trophées de la santé mobile).

Une déclaration de conformité

Ce qui taraude le CNOM et on le comprend, ce sont les risques. Il recommande donc que la mise sur le marché des outils de m-santé fasse au moins l’objet d’une déclaration de conformité à un certain nombre de standards pour préserver la confidentialité et la protection des données recueillies, la sécurité informatique (des produits et des logiciels), la sûreté sanitaire (validation médicale). On pourrait ensuite imaginer une labellisation par diverses organisations qualifiées (association de patients, sociétés savantes, HAS..). Le troisième niveau, c’est la certification qui concerne les dispositifs médicaux et se fait dans un cadre européen. La régulation doit être européenne.

Les Français courent vite

Lors du débat organisé autour de la sortie du livre blanc, on a pu entendre, le Dr Dominique Dupagne, invité pour jouer les trublions, rappeler qu’Internet et les smartphones avaient « échappé aux tutelles » et que les objets connectés étaient maintenant lâchés dans la nature. « Il y a un rôle nouveau pour les personnes et les data ». Tandis que Philippe Lemoine, auteur de rapports sur le numérique, brossait le tableau d’une France en pleine révolution numérique. « Les Français courent vite, ils sont 20% au dessus de la moyenne européenne pour les usages du numérique. » et d’ajouter qu’il faut faire de la date un levier majeur d’innovation, notamment en santé. Et de proposer un incubateur de cabinet médical connecté et un subventionnement des objets connectés.
Le CNOM recommande d’ailleurs la prise en charge sociale de ces objets dès lors que leurs bénéfices sur la santé individuelle et/ou collective seront « scientifiquement reconnus ».  Le But de l'Ordre avec ce livre blanc : produire un document ordinal qui ouvre la réflexion de tous les acteurs de la société numérique, comme devait le rappeler le Dr Jacques Lucas, vice-président du CNOM, délegué général aux systèmes d'information en santé, lors du colloque TIC Santé (voir les videos et photos du colloque).

Le débat n’est pas clos, loin de là, dans un pays où on adore ça…Pour sa part, Buzz Medecin ne peut que remarquer l’implication croissante des sociétés qui développent ces objets, dans la validation médicale de leurs produits et le respect de la confidentialité des données. Outre Withings et son Institut de santé, iHealth vient d’engager une pharmacienne et va utiliser en France un hébergeur agréé pour les données de santé (HADS) et Bewell Connect développe sa gamme sous la direction d’un médecin et fait héberger les données chez Orange (HADS).

Le livre blanc du CNOM est à consulter ou à télécharger ici