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 Attention : Une nouvelle convention a été signée le 25 août 2016 par les représentants des médecins libéraux (hors CSMF) pour une durée de 5 ans.

Voir l'article Le Forfait Structure (Nouvelle convention)

La ROSP en pratique

La ROSP, combien ça rapporte ? (actualisé le 26/04/2017)

 Le paiement de la ROSP, (Rémunération sur objectifs de santé publique).  se fait en mars-avril pour l'année précédente. Son principe a été généralisé par la nouvelle convention médicale de juillet 2011 et l'avenant d'octobre 2012. Plus de 110 000 médecins libéraux y sont éligibles.
Selon l’Assurance Maladie, la prime moyenne  pour 2016 se monte à 6619 euros pour les 52 724 médecins généralistes et à expertise particulière (contre 6402 euros en 2015, 6266 euros en 2014 et 5774 en 2013),  Pour les généralistes seuls la prime atteint 6983 euros soit +3,4%91 000 médecins praticiens (contre 89 485 en 2015,  89 111 en 2014, 85 187 en 2013 et 75 000 en 2012) ont touché une prime, moyenne de 4 593 euros 4 514 euros en 2015, 4 215 euros en 2014, 4 003 euros en 2013 et 3 476 euros en 2012).  La dépense totale 2015 est de 416 millions d'euros (contre 404 en 2015,  377 millions d'euros en 2014) provisionnés dans l'Objectif national des dépenses AM.  Depuis la ROSP, la  CNAM ne verse plus ni  CAPI (40 millions en 2011), ni aides à la télétransmission (34 millions). L'informatisation des généralistes a progressé de 23 points entre 2012 et 2016 pour concerner 86,3% d'entre eux. Selon un sondage BVA (decembre 2015) sur l'impact de la ROSP, 88% des médecins déclarent avoir fait évoluer leurs pratiques pour l'informatisation du cabinet avec la tenue d'un dossier médical informatisé et l'utilisation des téléservices.
En 2016, la rémunération du volet organisation du cabinet a peu évolué. L'usage des logiciels d'aide à la prescription a progressé d'un point.
En 2016, 84% des médecins généralistes et à expertise particulière, concernés par l'organisation du cabinet, élaborent une synthèse annuelle de leur patientèle "médecin traitant" à partir du dossier informatisé et la mettent à disposition sur demande (contre 71% en 2012)
Les médecins spécialistes, qui ne sont concernés pour la plupart que par le volet organisation ont touché en moyenne 951 euros.

Pour 2017, les règles changent sensiblement

 

La ROSP, c’est pour qui ?

Pour tous les médecins pour l’organisation du cabinet (les spécialistes ont touché en moyenne 1129 euros en 2014) Les indicateurs de prévention, d’efficience et des pathologies chroniques sont l’objet d’avenant à la convention pour les spécialistes. L'indicateur synthèse du dossier est réservé au médecin traitant.

  • Les généralistes qui l’ont accepté cumulent à 1.300 points (dont 150 réservés au médecin traitant pour le volet synthèse annuelle du dossier médical)
  • Les cardiologues et spécialiste en médecine vasculaire (avenant n°7 à la convention médicale paru au JO le 31 mai) peuvent accumuler jusqu’à 590 points. Les cardiologues ont 9 objectifs liés chacun à un indicateur précis et chiffré.
    Les cardiologues ont touché  2475 euros en moyenne en 2016 contre 2122 euros  en 2014
  • Les gastro-entérologues ont signé la convention en décembre 2012 et ont touché 2277 euros en moyenne en 2016 contre 2123 en 2014. Ils peuvent saisir leurs indicateurs depuis le 13 janvier 2016.
  • Les pédiatres et les endocrinologues devraient rejoindre. Les néphrologues se préparent.

Les jeunes installés ont été pénalisés au début du dispositif, ne touchant même pas de rémunération pour l'organisation du cabinet. Un avenant a été signé. La rémunération est de toute façon au pro-rata selon la date d'installation.

 Le ROSP, c’est pour quand ?

 Déclaration avant le 31 janvier 2018  pour paiement en mars-avril 2018. 

 Notez bien : ce qui suit n'a pas encore été actualisée...

La ROSP, comment l’obtenir ?

  • Il faut procéder à la déclaration des cinq indicateurs d’organisation de cabinet (jusqu’à 400 points) sur Espace Pro avant le 31/01/2017 ou vérifier ses données sur Espace Pro et les modifier avant le 31/01/2017. Les justificatifs peuvent être demandés. A cette date, les déclarations seront collectées automatiquement par Ameli Pro (Merci au Dr Claude Bronner pour les copies d'écran).
  • L'assurance-maladie calcule directement les points obtenus sur les objectifs de 19 indicateurs de suivi, de prévention et d'efficience
  • Cinq indicateurs de suivi sont transmis par le médecin (voir plus loin)

Le paiement à la performance et ses indicateurs

1- Les 5 indicateurs d'organisation

Selon la CNAM, les médecins qui ont touché la ROSP en 2014 ont rempli les critères d'organisation à 80,9% (+ 4,6 points par rapport à 2013)

  •  La télétransmission et les téléservices (75 points = 525 euros)

Pour obtenir ces 75 points la CNAM rappelle qu'il faut pouvoir mettre à disposition un justificatif d’équipement informatique permettant de télétransmettre et d’utiliser les téléservices

L’obligation est de transmettre 66% des feuilles de soins (si ce taux n’est pas respecté pour des raisons particulières liés au type de patientèle, il faudra saisir la commission paritaire locale) en utilisant une version  au minimum 1.40 addendum 2 bis (cahier des charges 1.40.4) du logiciel de télétransmission à la date de référence du 31/12/2013. Le décompte se fait à partir du moment où la première FSE est émise. Si la première FSE est réalisée en décembre 2014, le décompte ne s'effecuera que sur 2015 et le ROSP ne sera touché qu'en 2016. L’absence de télétransmission fait l’objet d’une sanction qui est une suspension de la participation des caisses aux avantages sociaux des médecins d’une durée de trois mois (avenant 2 du 15 mars 2012).
Pour les téléservices, la seule obligation est de les avoir utilisés au moins une fois avant le 30 septembre de l'année en cours
L’intégration des téléservices dans le logiciel n’est pas une obligation mais c’est un atout du logiciel puisqu’il évite au médecin la double saisie. Une quinzaine de logiciels ont déjà intégré certains téléservices comme la déclaration de médecin traitant (DMT), l’historique des remboursements (HR) et les Attestation d'arrêt de travail (AAT). Les  Protocoles de soin sont en cours d’intégration.
On peut vérifier l’état d’avancement de l’intégration en consultant les fiches logiciels de buzz-medecin qui sont régulièrement mises à jour.

Attention 66% des FSE avec une version 1.40 au minimum addendum 2 bis et l'utilisation des téléservices sont des conditions suspensives. Si elles ne sont pas remplies, on ne peut toucher aucune rémunération liées aux indicateurs d'organisation

  • Tenue du dossier médical informatisé (75 points = 525 euros)Le médecin déclare le nom de son logiciel sur Espace Pro. Si le logiciel a été installé courant 2015, le médecin doit pouvoir produire la preuve d’une commande avec le descriptif de l'équipement avant le 31 décembre 2014 et le logiciel doit être installé avant le 31/12/2015.
  • Utilisation d’un logiciel d’aide à la prescription certifié (50 points= 350 euros)

La certification du logiciel d’aide à la prescription selon le référentiel de la HAS doit être effective avant la fin de l’année 2015 et son dossier avoir été déposé avant le 31 mars pour que son utilisation rapporte la totalité des 50 points. Le médecin doit s’abonner à une base de données telle que Vidal Expert ou la banque Claude Bernard (BCB) ou utiliser une base gratuite agréée (Thesorimed, Thériaque) et celle-ci doit être intégrée dans un logiciel certifié. Si le LAP n'est pas certifié au 31/12/2016, le médecin ne touche rien. Si le médecin a acquis le LAP certifié au cours de 2016, la rémunération est également au prorata.

56% de l'ensemble des médecins et 75% des omnipraticiens étaient équipés d'un LAP certifié en 2014

A déclarer sur Espace Pro avec la mise à disposition d'un justificatif témoignant de l'utilisation d'un LAP certifié
Fin avril2015, il y avait une cinquantaine de logiciels certifiés (AlmaPro, Crossway, Medistory (pour BCB et Vidal Expert),  Mediclick, Medi+4000, DocWare, Hellodoc, AxiSanté 4 et 5, Medicawin, Medicab, Shaman, Weda, Chorus, Medimust, Medaplix, Medipratick, éO, OX MediBoard, MagicMed, XMed, Acteurs, Hypermed, Med'OC, FisiMed, Medalma, Premier Medical, MonLogicielMedical, Lifeline, Mediprog, Altyse, Indi Evolution, MCC Agenda, LucMed, Nadis, Maidis, Aspirine, etc...
Les fiches de buzz-medecin sont actualisées avec les nouvelles certifications.

  • Volet annuel de synthèse du dossier médical par le médecin traitant (150 points = 1050 euros).

Réservé au médecin traitant.
Le contenu de ce volet a fait l’objet d’un consensus :
- antécédents personnels et familiaux,
- allergies,
- problèmes en cours,
- traitement de fonds,
- constantes de biologie et de biométrie,
- information sur les faits marquants. Etant entendu que ces « faits marquants » peuvent différer d’un médecin à l’autre.
Les éditeurs ont adapté la synthèse déjà existante dans leur logiciel à ces nouveaux impératifs. Un nouveau volet « faits marquants » est parfois proposé.

Le médecin doit déclarer qu'il est en mesure d'effectuer une synthèse et de la mettre à disposition

  • L'affichage des horaires et des conditions d'accès (50 points = 350 euros)                                                   

Ce qui est demandé : l'affichage dans le cabinet et sur le site ameli-direct des horaires de consultations et des modalités d’organisation du cabinet, notamment pour l’accès adapté des patients
Attention : pour 2015, la rémunération de cet indicateur est conditionnée à la déclaration de l’affichage des horaires dans le cabinet en cochant cet indicateur sur Espace Pro et en déclarant les horaires sur le site Ameli direct

En 2014, 94% des généralistes ont fait la démarche et 73%  (+ 6 points par rapport à 2013) des spécialistes

Pour résumer, Buzz Medecin vous conseille le tableau très clair établi par le Dr Claude Bronner sur les documents à envoyer et ce qui sera calculé par la CNAM. Le PDF est ici

2-Les 24 indicateurs de qualité médicale et d’efficience.

La tenue d’un dossier médical informatisé va se révéler indispensable pour « sortir » les indicateurs. (Neuf de suivi des pathologies chroniques, huit de prévention, sept d’efficience thérapeutique). Les indicateurs sont détaillés dans les pages 24 à 26 de la convention (texte complet sur ameli.fr).
Selon les thèmes, il existe un seuil minimal requis de patients pour la prise en compte de l’indicateur (5, 10, 20 patients…). Un des premiers rôles du logiciel est d’aider au dénombrement des patients concernés.

    • Dix-neuf indicateurs sont calculés directement par l’assurance-maladie

      à partir des données de remboursement. Mais il n’est pas inutile de pouvoir opposer des chiffres en cas de désaccord. La CNAM est, par exemple, incapable de gérer l’origine des consultations et de distinguer une demande de 2e avis de la part d’un patient. Il lui est par ailleurs difficile de différencier les génériques prescrits par le médecin des génériques substitués par le pharmacien.

 

  • Cinq indicateurs reposent sur les seules données des médecins Ils concernent des patients suivis pour une affection clinique selon un marqueur biologique :
    -la mesure de la pression artérielle dans l’HTA,
    -les résultats du dosage de l’HbA1c inférieurs à 8,5% et à 7,5% et
    -les résultats du dosage du LDL inférieurs à 1,5 g/l et à 1,3 g/l.
    Ces 5 indicateurs représentent 115 points soient 805 euros. Ainsi, un éditeur qui assure que son logiciel permet d’atteindre 91% des objectifs de la convention, a peut-être tout simplement fait l’impasse sur ces développements…
    L’avenant du 22 mars 2012 précise:
    "Pour le calcul des indicateurs de dosage de l’HbA1C, du LDL cholestérol, de la pression artérielle, compte tenu de la méconnaissance de la situation initiale du médecin au moment de l’entrée en vigueur du dispositif ou de l’adhésion du médecin à la convention lors d’une nouvelle installation, le niveau initial est défini par défaut à 0%."
  • La gestion des indicateurs par le logiciel

    Une fois les modalités de calcul obtenu auprès de l’assurance-maladie, les éditeurs ont intégré les champs qui manquaient. Pour gérer l’ensemble des indicateurs, ils n’ont pas tous choisi la même solution.
    La plupart proposent un tableau de bord réunissant tous les indicateurs et les objectifs atteints en temps réel. Un tableau de bord facile à utiliser est un bon argument marketing pour l’éditeur. Certains ont préféré donner des conseils de paramétrage, ajouter une fonction de dénombrement des patients ou des outils de suivi.
    Les fiches de buzz-medecin mentionnent tous ces développements.

Le paiement à la performance, est- ce rentable ?

  • La rémunération pour un médecin généraliste ayant une patientèle de 800 patients et ayant réalisé 100% des objectifs correspond à 1300 points à 7 euros le point. Soit 11,4 euros par patient et  un total de 9.100 euros. La rémunération étant modulé selon la taille de la patientèle pour les indicateurs reservés au médecin traitant, cela a pu conduire certains praticiens à toucher  un bonus supérieur à 10.000 euros

La valeur du point est majorée pour les nouveaux installés de 15% la première année (8euros), de 10% la 2e (7,70 euros) et de 5% la 3e (7,35).

  • Il induit certes quelques dépenses supplémentaires pour le médecin déjà informatisé comme l’abonnement à une base de données de médicaments (environ 20 euros/mois) et une augmentation des tarifs de maintenance est à prévoir.

Les nouveaux développements, les processus de certification et d’intégration des téléservices représentent des investissements non négligeables pour l'éditeur (3000 euros HT par exemple, pour le passage devant l’organisme certificateur pour le logiciel d’aide à la prescription). La certification n’est obtenue que pour trois ans.  Les contrats de maintenance des éditeurs ont en conséquence connu des augmentations.
Pour la télétransmission et les téléservices seuls, le bilan financier se révèle négatif (sur 5 ans), si l’on fait porter sur ce poste la charge de l’achat de lecteur et du logiciel, de la maintenance et de la connexion Internet (qui a aussi d'autres utilités...).
Pour le médecin non- informatisé, la rémunération va largement couvrir les frais occasionnés par sa maintenance et son renouvellement de matériel. Et c'est la première fois que l'utilisation d'un dossier médical informatisé au cabinet est valorisé.
Les 9.100 euros théoriques ne doivent pas non plus être vus comme un pactole. Le Dr Claude Bronner, d’Union Généraliste, s’est livré à une simulation pour un médecin réalisant 100% des objectifs pour 800 patients, qui aurait à s'équiper (achat d’un ordinateur et d’une imprimante avec toner) avec l’un des cinq logiciels suivants : AlmaPro, AxiSanté, MédiClick, MediStory, Hellodoc. D'après ses calculs, il arrive à un bilan annuel moyen entre 1200 et 1500 euros/an sur cinq ans. Mais ça se discute...

 

 

07 juin 2012

Convention : les nouveautés

20 commentaires
20 réponses à Convention : les nouveautés
  1. Hellodoc, je l’utilise depuis 1999 en tant que specialiste. Au départ petite boite , tres bien, receptif, present, efficace, depuis la vente à un groupe :les prix ont ete multipliés par 3 ou 4 merci le ROSP, des incompétents, ils utiilisent meme des prestataires qui ne connaissent pas le logiciel, l’attente telephonique est payante malgré « l abonnement prohibitif ».
    a deconseiller à tout prix et faire de la mauvaise pub, n ayons pas peur de les harceler sur Face Book, Twiter ou autre media, si il faut en passer par là, allons y, en plus c tres efficace
    (médecin spécialiste)

    • Cher Docteur Levy

      C’est avec beaucoup d’intérêt que nous prenons connaissance de vos remarques, nous allons prendre le temps de répondre sur chacun de ces points

      – L’augmentation tarifaire

      L’activité d’HelloDoc est celle d’un éditeur. L’édition logicielle est une industrie de mains-d’œuvre extrêmement qualifiée, puisque nous employons principalement des ingénieurs.

      Nous devons réaliser des produits, assurer leur maintenance, prendre en compte les nombreuses évolutions légales et règlementaires qui ne cessent d’augmenter, nécessitant des investissements.
      C’est la raison pour laquelle nous réalisons des augmentations tarifaires, il est très important de pérenniser nos produits.

      Le marché comporte de nombreux logiciels orphelins, qui faute de créer les conditions de viabilité et de pérennité ne sont progressivement plus maintenues par leurs éditeurs.

      Pour autant, nous sommes soucieux de demeurer l’éditeur le moins cher sur le marché des solutions pour professionnels de santé libéraux.

      – Sur l’incompétence

      Je vous laisse seul juge de trouver nos équipes compétentes ou pas

      – Les prestataires

      Ce sont des partenaires agréés, formés, volontaires, sensibilisé à notre démarche qualité ; Qui suivent des formations continues tout au long de l’année et sur chacune de nos nouveautés – EV78, EV79, RSS, ADRI, DMP …..

      C’est un très bon support pour Imagine Editions pour nos clients qui ont besoin d’être pris en charge sur l’ensemble du périmètre technique.

      – L’attente téléphonique

      Ci-joint quelques chiffres sur le support HelloDoc depuis le mois de septembre :
      Septembre : 94% des appels en moins de 59 secondes
      Octobre : 93 % des appels en moins de 1, 12 min
      Novembre : 94% en moins de 44 secondes
      Décembre : 67% en moins de 34 secondes dont 90% en moins de 120 secondes

      Le délai d’attente est devenu inexistant et nos retours d’enquêtes de satisfaction sont très bons.

      « Continuez à avoir des temps de réponse très court comme actuellement par tél »

      « Le service technique est aussi efficace et rapide à contacter au téléphone »

      « Maintenir la qualité de la hotline tant en facilite d’accès et en la compétence du service technique »

      « La majorité des techniciens que nous avons au tél sont efficaces et aimables »

      « Espérons que la hotline soit aussi facile à joindre qu’actuellement »

      Si vous avez des attentes particulières, n’hésitez pas à revenir vers nous, nous prendrons en charge vos demandes et seront ravis de vous dépanner et/ou de vous écouter.

      Le service qualité HelloDoc

  2. Salut
    Est ce que ROSP est un aide et doit pas être déclaré comme honoraire?

  3. eh bien..pour ce qui est des tarifs, le logiciel XMED… se différencie des sus-cités, puisque depuis son lancement officiel (2007).
    – coût à l’achat inchangé : 980€ TTC
    – coût de maintenance annuelle : 290€ (25€/mois)
    En conclusion, les promesses faites aux « orphelins » de leur logiciel – les dBMédiens en premier lieu à l’époque – ont été tenues :-)
    DS (un des concepteurs du logicel).

  4. Bravo hellodoc pour l’augmentation de ses tarifs .
    + 20% comme les autres années
    jusqu’ou irons nous ??
    si encore les plantages d’hellodoc diminuais dans la meme proportion ?
    médecins piégés par l’informatisation obligatoire
    (médecin généralise)

  5. Encore un grand merci à Hellodoc qui augmente ses tarifs pour un service rendu en dessous de tout: lenteur de logiciel dramatique, buggs en cours de consult, intro de pub sur la page d’ouverture, service technique qui vous prend de haut après 20 mn d’attente, pour finalement vous raccrocher au nez tellement ils sont incapables – Vous pensez alors qu’ils vont rappeler? Jamais.

  6. Ces techniques commerciales n’ont rien d’original.
    On applique à la Médecine les techniques de la grande distribution:
    Benchmark qui nous compare les uns aux autres et tente de nous intimider
    et primes qui nous incitent à prescrire en oubliant l’intérêt du patient, qui nous privent d’augmentation de la rémunération des actes (=salaire), et sont remises en question si besoin.
    Tout ça sur un prétexte de pseudo amélioration de la qualité des soins, sous entendant que l’on a besoin d’une prime pour bien soigner nos patient.
    Qu’est devenu le serment d’Hippocrate?

  7. Bonjour,
    je crois que nous sommes les acteurs de la grande révolution médicale, celle qui va consister à administrer des puces électroniques à nos patients. Les agriculteurs connaissent déja ce remarquable progrès technologique. Ceux qui refusent le « puçage » de leur bétail se voient sanctionnés avec retrait des aides de l’Etat, c’est à dire faillite par impossiblité de rembourser leurs emprunts. Bientot les logiciels à lire les pensées…Disons dans dix ans. C’est vraiment bien le progrès. Quentin Leveque 06 62 47 55 43
    (médecin spécialiste)

  8. Bonjour,
    Je vois vos commentaires et j’en déduis que vous êtes mûrs pour adhérer à l’UFML ( médecins pigeons).
    N’hésitez pas à venir gonfler nos rangs (UFML.fr), car pour la première fois, médecins généralistes et spécialistes se battent cotés à côtés contre le bordel ambiant des rapports médecins gouvernement, médecins sécu.

  9. Un « grand Merci » à Hellodoc pour l’augmentation de ses tarifs et pour rendre toute migration vers un autre logiciel impossible.
    Accès des données format Xml bloqué alors que c’est normalement une obligation pour eux,
    sans parler des buggs de plus en plus fréquent
    Pour tenter de les joindre c’est 20mn d’attente au téléphone, finalement on raccroche
    J’étais avec hellodoc depuis 2005 et bien cette belle réforme me fait reprendre des dossiers patients papier…..
    (médecin spécialiste, utilisatrice)

    • le 23/04/2014
      Bjr,
      Intéressée par votre opinion… informatisation en projet.
      Pas bcp de temps pour tester tous les logiciels : Hellodoc, Medoc,API Santé,Télévitale
      Axiam, Crossway ou les logiciels en ligne…

      Connaissez-vous également des logiciels de scannage (pour tous les fichiers papiers des patients) simples et rapides ?

      Merci beaucoup pour les infos que vous voudrez bien me communiquer.
      Confraternellement,
      M.B.
      Angiologue

  10. 1500 euros/an, cela fait 1% du CA moyen d’un généraliste; des complications, du temps demandé, être pieds et poings liés à un service informatique et à ses brutales augmentations de plus de 100% d’un coup ( 123 santé ou Hellodoc pour ne citer qu’eux avec leur télétransmission, je tiens à la disposition des confrères les chiffres prouvés, noir sur blanc….) ou à sa mise de clé sous la porte ( j’ai vécu Db Med!!!), à du matériel à changer…. j’ai déjà donné lors de l’informatisation du cabinet…. cela fait des soucis en plus, et pour pas grand chose…
    Franchement je préfère passer mon temps à faire de la FMC, cela me semble plus ludique, plus intéressant pour mes patients, plus riche professionnellement et humainement.
    Mais il est vrai que pour la FMC on ne sait pas très bien où on va pour 2013; pour nous encorseter un peu plus, c’est par contre déjà fait.
    (médecin généraliste)

  11. vous oubliez l’affichage des horaires dans le cabinet et sur ameli,50 points soit 350 euros


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