Bandeau haut pair
Twitter E-mail

La crise Covid 19, avec prise en charge à 100%, a entraîné une explosion des téléconsultations qui ont dépassé le million alors qu'à la fin octobre 2019, 85 231 téléconsultations avaient été remboursées.
L'avenant 9 à la Convention signé cet été, va faciliter la pratique de la téléconsultation et de la télé expertise tout en les sécurisant. Ces actes sont désormais inscrits dans le droit commun au profit de tous les patients.

La téléconsultation  remboursée

Un grand principe : Un médecin conventionné doit garder comme prioritaire sa pratique en présentiel et ne peut donc réaliser plus de 20% de son activité globale conventionnée à distance (téléconsultations et télé expertises cumulées) sur une année civile.

- Ecarter les cas nécessitant une présence physique du patient. Un questionnaire en ligne peut y aider. Sont ainsi exclus les consultations complexes ou très complexes ainsi que les consultations spécifiques au cabinet par un spécialiste en pathologie cardio vasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires. Chez le généraliste, la téléconsultation, c'est pour le suivi.
- La téléconsultation s’inscrit dans le cadre du parcours de soins. Pour assurer la qualité des soins, les téléconsultations doivent se faire en alternance avec la consultation en présentiel, en tenant compte des besoins du patient et de l'appréciation du médecin. Les cas d'exception au principe de territorialité se sont élargis (Zones sous dotées en offre de soins) à toutes les difficultés rencontrées dans l'accès aux soins tels que téléconsultation de médecine générale, pas de médecin traitant désigné, absence d'organisation territoriale, patient envoyé par le régulateur du Service d'accès aux soins (SAS).
- L'acte de téléconsultation doit faire l'objet d'un compte-rendu archivé dans le dossier patient du téléconsultant et doit être obligatoirement transmis au médecin traitant et au médecin ayant sollicité l'acte.
- L’utilisation d’une plate-forme bénéficiant d’un hébergement sécurisé des données produites (hébergeur agréé ou certifié HDS).  Celle-ci permet de répondre à l’obligation de disposer d’une liaison vidéo sécurisée (Skype n’est pas vraiment recommandé, ni WhatsApp ), d’envoyer certains documents, de conserver des traces de la téléconsultation (trace du consentement du patient, historique), d’établir un rapport pour le médecin traitant lorsqu’il ne l’est pas. La plate forme assure aussi le paiement en ligne de la téléconsultation à partir des coordonnées Carte Bancaire du patient pré-enregistrées. La téléconsultation par téléphone ou par messagerie securisée lorsque la videotransmission n'est pas possible doit faire l'objet d'un groupe de travail.
- Télétransmission d'une feuille de soins en absence de la Carte Vitale du patient (mais dont le médecin a déjà les références s'il est le médecin traitant). En attendant la dématérialisation de la Carte Vitale, le GIE SESAM Vitale a élaboré pour la télémédecine dès 2017, l’avenant 18 au cahier des charges qui prévoit le recours au mode de sécurisation "SESAM sans Vitale", qui, comme son nom l'indique, permet de travailler en l'absence de la carte Vitale d'un patient, physiquement non présent auprès du praticien.
Dans ce cas l’utilisation du téléservice ADRi est donc fortement conseillée, car cela permet techniquement de pallier cette absence de carte. Les logiciels de télétransmission passent au CNDA l’agrément avenant 18.
Autre solution : lorsque le médecin connaît son patient, il peut aussi produire une FSE en mode dégradée, comme il le fait en cas d’oubli de sa carte par le patient.

Comment facturer ?

L'aide forfaitaire

L' aide à l'équipement des médecins est effective depuis 2019  via deux indicateurs dans le volet 2 du forfait structure (toujours valables dans l'avenant 9)
- 50 points (350 €) pour s'équiper en video transmission, mettre à jour les équipements informatiques et s'abonner à des plateformes de télémédecine
- 25 points (175 €) pour s'équiper en appareils médicaux connectés

Les nouveaux actes : téléconsultation et téléexpertise

La téléconsultation par un médecin généraliste, c’etait TCG et par les autres médecins non généralistes TC. Il faut vérifier que votre logiciel les a bien intégrés. Il y a parfois un paramétrage à faire. Depuis la publication d'un décret début juin 2021, les conditions ont été assouplies. La télé expertise par un médecin à la demande d’un confrère, c’est  20€ et 10€ pour le médecin requérant. La limite est de 4 télé expertises/ patient et par an.
La télé expertise est aussi ouverte aux paramédicaux et pourra être demandée par un patient.
Fait partie de ce nouveau cadre l’ancien TDT qui permettait au médecin traitant de transmettre son dossier au médecin de l’EPHAD où entrait son patient. Désormais chaque médecin pratiquant cet entretien téléphonique cotera TE2 et touchera 20€, le requérant comme le requis.

 

Le choix d'une plate-forme

Les offres de solution sont assez nombreuses et en train de se finaliser. Certaines émanent d'éditeurs de logiciels ou de gestion de la prise de RV en ligne, d'autres de start-up de mises en relation médecins patients. Même si le recours à Skype ou à un logiciel sur mobile (Whatsapp, FaceTime) a été admis en urgence pendant la pandémie Covid 19 (et même la téléconsultation par téléphone sans vidéo), ce n'est pas conseillé pour des raisons de traçabilité.
L'abonnement à une plate-forme est indispensable pour toucher l'aide de 350€

Certaines plates-formes proposent à la fois la téléconsultation et la télé expertise.
 Pour la télé expertise, les sommes en jeu peuvent paraître faibles mais bien organisée, une TE ne prend que peu de temps :  3 mn pour la réponse d'un cardiologue, 2 minutes pour un ophtalmo mais 12 minutes  pour un avis en  dermato, selon  l'étude réalisée par Omnidoc à partir des premières TE effectuées (300 environ)
C'est parfois la demande qui sera la plus longue : 6mn pour la cardio par exemple). Les plates-formes spécialisées ont donc établi des formulaires type qui font gagner du temps. La vidéo n'est pas obligatoire.
Buzz Medecin a conçu des fiches détaillant les fonctionnalités des différentes solutions proposées ( NB. ce n'est pas exhaustif)

A noter le télésoin se met en place dans les pharmacies et pour 17 catégories de professionnels de santé voir le blog de Buzz Medecin

22 Jan 2019

Téléconsultation/Téléexpertise

1 commentaire
Une réponse à Téléconsultation/Téléexpertise
  1. je souhaiterai obtenir la fiche d’aide au choix pour la telemedecine

    Cordialmement DR ZOUARH


[top]

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *