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La téléconsultation  remboursée

- Ecarter les cas nécessitant une présence physique du patient. Un questionnaire en ligne peut y aider. Sont ainsi exclus les consultations complexes ou très complexes ainsi que les consultations spécifiques au cabinet par un spécialiste en pathologie cardio vasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires. Chez le généraliste, la téléconsultation, c'est pour le suivi.
- La téléconsultation s’inscrit dans le cadre du parcours de soins. Il faut donc s’assurer que les patients se tournent d’abord vers leur médecin traitant, ou au moins un professionnel qui les aura vus physiquement dans les 12 derniers mois. Les téléconsultations doivent se faire en alternance avec la consultation en présentiel. L’exception à cette règle du médecin traitant relève du cadre de l’organisation territoriale coordonnée de proximité
- L’utilisation d’une plate-forme bénéficiant d’un hébergement sécurisé des données produites (hébergeur agréé ou certifié HDS).  Celle-ci permet de répondre à l’obligation de disposer d’une liaison vidéo sécurisée (Skype n’est pas vraiment recommandé, ni WhatsApp ), d’envoyer certains documents, de conserver des traces de la téléconsultation (trace du consentement du patient, historique), d’établir un rapport pour le médecin traitant lorsqu’il ne l’est pas. La plate forme assure aussi le paiement en ligne de la téléconsultation à partir des coordonnées Carte Bancaire du patient pré-enregistrées.
- Télétransmission d'une feuille de soins en absence de la Carte Vitale du patient (mais dont le médecin a déjà les références s'il est le médecin traitant). En attendant la dématérialisation de la Carte Vitale, le GIE SESAM Vitale a élaboré pour la télémédecine dès 2017, l’avenant 18 au cahier des charges qui prévoit le recours au mode de sécurisation "SESAM sans Vitale", qui, comme son nom l'indique, permet de travailler en l'absence de la carte Vitale d'un patient, physiquement non présent auprès du praticien.
Dans ce cas l’utilisation du téléservice ADRi est donc fortement conseillée, car cela permet techniquement de pallier cette absence de carte. Les logiciels de télétransmission passent au CNDA l’agrément avenant 18.
Autre solution : lorsque le médecin connaît son patient, il peut aussi produire une FSE en mode dégradée, comme il le fait en cas d’oubli de sa carte par le patient.

L'aide forfaitaire

L' aide à l'équipement des médecins est effective à compter de 2019 (paiement 2020) via deux nouveaux indicateurs dans le volet 2 du forfait structure:
- 50 points (350 €) pour s'équiper en video transmission, mettre à jour les équipements informatiques et s'abonner à des plateformes de télémédecine
- 25 points (175 €) pour s'équiper en appareils médicaux connectés€

Les nouveaux actes

La téléconsultation par un médecin généraliste, c’est TCG et par les autres médecins non généralistes TC. Il faut vérifier que votre logiciel les a bien intégrés. Il y a parfois un paramétrage à faire.
Par ailleurs, la télé expertise par un médecin à la demande d’un confrère, c’est TE1 (12€ niveau 1 et TE2 (20€ niveau 2). Le médecin requérant touche 5€. Fait partie de ce nouveau cadre l’ancien TDT qui permettait au médecin traitant de transmettre son dossier au médecin de l’EPHAD où entrait son patient. Désormais chaque médecin pratiquant cet entretien téléphonique cotera TE2 et touchera 20€, le requérant comme le requis.

Le choix d'une plate-forme

Les offres de solution sont assez nombreuses et en train de se finaliser. Certaines émanent d'éditeurs de logiciels ou de gestion de la prise de RV en ligne, d'autres de start-up de mises en relation médecins patients.
Buzz Medecin a conçu une fiche pour détailler les fonctionnalités et va actualiser et enrichir cette nouvelle rubrique au fil des mois.

22 jan 2019

Téléconsultation

1 commentaire
Une réponse à Téléconsultation
  1. je souhaiterai obtenir la fiche d’aide au choix pour la telemedecine

    Cordialmement DR ZOUARH


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